Mentions Légales & CGV

Conditions Générales de Vente

Voici nos Conditions Générales de Vente

L’éditeur

L’édition du Site est assurée par MG3 SARL au capital de 3000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 492173315 dont le siège social est situé à la grille – 35190 Cardroc, numéro de téléphone 0963628549, adresse e-mail : traqueurfr@gmail.com, N° de TVA intracommunautaire : FR22492173315

Le Directeur de la publication est Matthieu Grimaud

ci-après l'”Editeur“.

Adresse de retour

Pour tout retour, consulter la page Retour Produit

L’adresse est : MG3 Traqueur – 3 rue des enclos – 35350 La Gouesnière – France

Droit de reproduction

Tous droits de reproduction et de représentation réservés. Les textes présentés sur ce site sont couverts par le droit de la propriété intellectuelle.
Toutefois, Traqueur Chasse ne garantit ni l’exactitude ni le caractère exhaustif des informations diffusées sur ce site.

En conséquence, Traqueur Chasse décline toute responsabilité :
– pour les inexactitudes qui pourraient affecter les informations disponibles sur ce site, ou leur caractère incomplet,
– plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes ou conséquences, consécutifs a la consultation du site 
ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que résultant de l’utilisation des informations diffusées sur ce site ou du crédit accorde à celles-ci,
– pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant pour conséquence une altération des informations diffusées sur ce site.

Droits de propriété intellectuelle, droits sur la marque, dessins et modèles. Les documents, les dessins et modèles diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de Traqueur Chasse.
La reproduction en est expressément interdite. 
Le seul droit conféré à toute personne accédant au site est celui de le consulter.

Le site Internet https://www.traqueur-chasse.fr (le Site) est la propriété exclusive de la SAS Alexandre B Média.

Hébergement

Le site Internet est hébergé par la société o2switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, Capital de 100000 euros, Siret : 510 909 80700024.

Règlement des litiges

En cas de problème, contactez nous par téléphone ou par email, nous aurons à coeur de trouver une solution à tout problème.

Si tel n’était pas le cas, la Commission Européenne, conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges), permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l’une de ses plateformes. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d’achats de biens ou services en ligne.

Accès au site

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

Collecte des données

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :

·         par mail à l’adresse email traqueurfr@gmail.com

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.